DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT. Obligations de l’usager

DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT. Obligations de l’usager.

DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT. Obligations de l’usager

Une de vos obligations… Depuis 2011 la loi impose la réalisation de ce diagnostic pour vendre un logement dont l’assainissement est autonome .

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31685

 


Entretien régulier de votre système d’assainissement

Ce n’est peut être pas votre préoccupation immédiate, mais seul l’entretien régulier de votre système d’assainissement vous permettra , en pérennisant et en valorisant celui-ci d’effectuer votre transaction sans soucis.

 

Contrôle exercé par les SPANCS

Microstations, filtres compacts, poste de relevage, fosses toutes eaux.., ils seront tous concernés par le contrôle exercé par les SPANCS.

Nos échanges réguliers avec cet organisme nous permettent, par l’entretien que nous garantissons, de vous préparer au mieux au respect de vos obligations en tant qu’usager du SPANC.

Diagnostic Assainissement Obligations Usager

Rappel de ces obligations :

  • Équiper l’immeuble d’une installation d’assainissement non collectif
  • Assurer l’entretien et faire procéder à la vidange périodiquement par une personne agréée pour garantir son bon fonctionnement.
  • Procéder aux travaux prescrits, le cas échéant, par le SPANC dans le document délivré à l’issue du contrôle, dans un délai de quatre ans.
  • Laisser accéder les agents du SPANC à la propriété, sous peine de condamnation à une astreinte en cas d’obstacle à la mission de contrôle.
  • Acquitter la redevance pour la réalisation du contrôle .
  • Rembourser par échelonnement la commune dans le cas de travaux de réalisation ou de réhabilitation pris en charge par celle-ci.
  • Annexer à la promesse de vente ou à défaut à l’acte authentique en cas de vente le document, établi à l’issue du contrôle, délivré par le SPANC, à compter du 1er janvier 2011. Ce document s’ajoutera aux 7 autres constats ou états (amiante, plomb, gaz, termites, risques naturels et technologiques, installations électriques, performances énergétiques).
  • Être contraint à payer une astreinte en cas de non respect de ces obligations.
  • Être contraint à réaliser les travaux d’office par mise en demeure du maire au titre de son pouvoir de police

 

Confiez nous vos entretiens… moins de contraintes imprévues avec un SPANC satisfait… Contactez-nous


Article DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT Obligations usager © AMI Assainissement

Charte Qualité ANC Loire Atlantique (44) – AMI assainissement Adhérent

Ami assainissement est adhérente à la Charte Qualité ANC  Loire Atlantique (44).

Afin de répondre aux objectifs de remise à niveaux des installations d’assainissement non collectif pour reconquérir la qualité des milieux aquatiques, le Département s’est rapproché des professionnels pour aider les particuliers pour des travaux d’assainissement non collectif réalisés dans les «règles de l’art ».

Charte Qualité ANC Loire AtlantiqueLa Charte Qualité ANC Loire Atlantique

AMI assainissement adhérente à cette charte a pour ambition d’apporter la garantie d’obtenir, pour les particuliers, un dispositif d’assainissement conforme aux exigences techniques et réglementaires. C’est aussi une valorisation de la démarche qualitative des professionnels et l’appartenance à un réseau d’entreprises référencées.

Les engagements communs des signataires de la Charte ANC Loire Atlantique

Afin que le département de Loire-Atlantique soit reconnu comme un département exemplaire dans le domaine de l’assainissement non collectif, les signataires de cette charte s’engagent à :

  • systématiser le recours à l’étude de filière et le respect des procédures administratives ;
  • promouvoir la charte et les acteurs adhérents ;
  • mettre à disposition la liste des entreprises et autres adhérents de la charte ;
  • informer les usagers et futurs usagers du service d’assainissement non collectif de leurs responsabilités, droits et devoirs ;
  • proposer des solutions d’assainissement non collectif répondant aux contraintes de préservation des ressources en eau et respectueuses des milieux fragiles ;
  • ne pas être, sur une même installation, juge et partie ;
  • informer les autres intervenants des modifications ou problèmes liés au projet ;
  • développer la formation et mettre en avant le savoir faire des entreprises ;
  • signaler au comité de pilotage d’éventuelles anomalies d’application de la charte ;
  • assumer pleinement leurs responsabilités, chacun dans leurs domaines d’intervention ;
  • garantir la transparence sur l’intervention de chaque partenaire ;
  • promouvoir auprès des acteurs qu’ils représentent, les engagements particuliers précisés à l’article 2 ;
  • participer aux différents comités de pilotages, commissions techniques, réunions de formation ou d’information associés à la charte.

AMI assainissement reste à votre disposition :

• Pour tout renseignement nous appeler au 09 77 21 77 40
• Pour toute demande de devis – cliquez ici
• Pour télécharger le carnet de vie mis gracieusement à votre disposition – cliquez ici

 


Page : Charte Qualité ANC Loire Atlantique (44) - © AMI Assainissement

AMI assainissement adhérent de la Charte interdépartementale Qualit’ANC

Ami assainissement est adhérente à la Charte interdépartementale Qualit’ANC.

En 2017, le Graie s’engage dans l’élaboration et l’animation d’une charte interdépartementale pour un ANC de qualité – Qualit’ANC – aux côtés de représentants de professionnels de la conception, de la réalisation et de l’entretien des installations ainsi que d’usagers de l’ANC.

Charte interdépartementale Qualit’ANCLa Charte interdépartementale Qualit’ANC – Région Auvergne Rhône-Alpes et les territoires limitrophes

La charte interdépartementale pour un ANC de qualité Qualit’ANC aux côtés de représentants de professionnels de la conception, de la réalisation et de l’entretien des installations ainsi que d’usagers de l’ANC.

Il doit pour cela être confié à des professionnels qui interviennent en complémentarité et accompagnent l’usager pour assurer une offre de qualité couvrant la conception, la mise en œuvre, l’entretien et le contrôle des installations.

La Charte interdépartementale Qualit’ANC est le résultat d’un travail collaboratif entre les signataires : représentants d’usagers, d’entreprises, de SPANC, de SATAA et leurs partenaires institutionnels.

Aussi ces signataires se sont attachés à élaborer un cadre d’action favorisant l’amélioration continue des savoirs et des pratiques pour l’ANC de la Région Auvergne Rhône-Alpes et les territoires limitrophes.

Les engagements de la société AMI assainissement adhérente

  • Réglementation
    – Assurance / agrément / équipement
    – Respect des normes et de la réglementation
  • Formation et expérience
    – Attestation de réalisation ou formation initiale
  • Communication et accompagnement
    – Concertation entre intervenants
    – Information de l’usager
    – Devis signé et facture
  • Vie de la charte
    – Promouvoir la charte et les entreprises adhérentes
    – Participer régulièrement aux journées d’informations

AMI Assainissement reste à votre disposition :

• Pour tout renseignement nous appeler au 09 77 21 77 40
• Pour toute demande de devis – cliquez ici
• Pour télécharger le carnet de vie mis gracieusement à votre disposition – cliquez ici


Page : AMI assainissement adhérent de la Charte interdépartementale Qualit’ANC – © AMIAssainissement.

Pour plus d’info : Qualit’ANC – Charte interdépartementale pour un assainissement non collectif de qualité

Norme NF P16-008

Prestations relatives à l’entretien des installations d’assainissement non collectif

Norme NF P16-008

Parue en janvier 2016, la NORME NF P16-008 définit  les principales prestations relatives à l’entretien des installations d’assainissement non collectif.

Il y est question de diagnostic des installations en vue de la contractualisation de leur entretien et accompagne le prestataire dans la définition de son offre de services et des méthodes mises en œuvre sur le terrain.

Pour en savoir plus sur la NORME NF P16-008, visualisez le document :
Synthèse norme NF P16-008 par AMI Assainissement

AMI : certifié MASE

MASE

Le Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises.

C’est un système de management inscrit dans une démarche d’amélioration continue des performances Sécurité Santé et Environnement (SSE ) des entreprises. Il repose sur cinq grands axes : l’engagement de la direction, la compétence et la qualification professionnelle du personnel, l’organisation du travail, l’efficacité du système de management et l’amélioration continue. MASE est un réseau d’associations locales (sans but lucratif). Son objectif est de promouvoir la mise en place dans les entreprises d’un système de management SSE adapté et efficace et de favoriser un langage commun entre les entreprises utilisatrices et les entreprises intervenantes.

MASE est le seul système qui mesure son efficacité. Tous les 6 mois, les entreprises certifiées MASE reportent une série d’indicateurs (dont l’accidentologie). Les chiffres déclarés sont ensuite vérifiés lors des audits de certification et comparés au compte employeur garantissant ainsi la justesse des indicateurs présentés.

Avec plus de 5 000 entreprises adhérentes, MASE est la première certification SSE en France. Elle est la seule à revêtir un caractère réglementaire concernant les interventions sur les sites SEVESO Seuil Haut de France Chimie à la suite de l’accident de l’usine AZF en 2001.

La certification MASE

Cette certification est délivrée par des comités MASE locaux après un audit réalisé par un organisme extérieur. Le système de management mis en place est pérenne dans le temps. Le système veut favoriser le partage des efforts entre les partenaires (les entreprises utilisatrices et intervenantes) et la relation de confiance qu’elle instaure. Les échanges entre les CSE (comités sociaux et économiques) et les entreprises sont aussi favorisés. Les résultats des entreprises certifiées sont mesurés et mettent en évidence que les systèmes pérennes permettent d’améliorer les résultats sur le terrain.

 

Notre Société AMI ASSAINISSEMENT , par sa certification, assure donc toutes ses missions pour l’Assainissement dans le respect de ses engagements avec comme objectif le bien-être de ses clients comme celui de ses employés.

AMI Adhérent chartes ANC

 

 Chartes Qualités ANC. La Charte interdépartementale Qualit’ANC - Région Auvergne Rhône-Alpes et les territoires limitrophes

La Charte interdépartementale Qualit’ANC

Région Auvergne Rhône-Alpes et les territoires limitrophes

 

La Charte interdépartementale Qualit’ANC est le résultat d’un travail collaboratif entre les signataires s’agissant des représentants d’usagers, d’entreprises, de SPANC, de SATAA et leurs partenaires institutionnels.  Aussi ces signataires ont élaboré un cadre d’action favorisant l’amélioration continue des savoirs et des pratiques pour l’ANC en région Auvergne Rhône-Alpes et les territoires limitrophes.

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 Chartes Qualités ANC - La charte pour un assainissement non collectif de qualité  - Département de la Loire Atlantique  (44)

La charte pour un assainissement non collectif de qualité

Département de la Loire Atlantique  (44)

 

Afin de répondre aux objectifs de remise à niveaux des installations d’assainissement non collectif pour reconquérir la qualité des milieux aquatiques, le Département s’est rapproché des professionnels pour aider les particuliers pour des travaux d’assainissement non collectif réalisés dans les «règles de l’art ».

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 Chartes Qualités ANC - La charte qualité pour un assainissement non collectif - Département de la Côte d’Or (21)

La charte qualité pour un assainissement non collectif

 Département de la Côte d’Or (21)

 

Les professionnels qui adhèrent à cette charte s’engagent à apporter la meilleure réponse possible aux objectifs réglementaires et aux normes lorsqu’ils interviennent chez les particuliers.

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 Chartes Qualités ANC - La charte pour un ANC de qualité sur le territoire SDANC – Département des Vosges (88)

La charte pour un ANC de qualité sur le territoire SDANC

Département des Vosges (88)

 

A l’initiative du SDANC, une Charte visant la qualité des installations d’assainissement non collectif sur son territoire a été élaborée. Elle constitue, pour l’usager, une aide au choix des professionnels et une garantie quant à la qualité des prestations fournies.

En savoir +

Poste et pompe de relevage

ENTRETIEN

Mon système de relevage a besoin d’un entretien

ENTRETIEN

AMI assainissement entretien toutes les marques de système de relevage.

Le technicien effectue un nettoyage et vérification des différents organes de votre dispositif : pompe, coffret de commande…

Il procède aux contrôles et essais des différents éléments électromécaniques de votre installation.
L’entretien régulier de votre relevage assurera sa pérennité.


DEPANNAGE

Mon système de relevage est en panne !

DEPANNAGEUn technicien AMI assainissement se déplace pour dépanner votre dispositif.

L’intervention peut porter sur un problème de branchement électrique, un défaut électronique, un défaut d’étanchéité ou encore un défaut d’évacuation.

Les pièces éventuelles à changer (pompes, coffrets de commandes…) sont d’origine fabricant.


MISE EN SERVICE

J’ai besoin de mettre en service mon dispositif de relevage

MISE-EN-SERVICELe technicien AMI assainissement, effectuera la mise en service de votre installation.

Qualifié et formé pour intervenir sur tous les systèmes et marques de relevage, vous aurez ainsi l’assurance d’une intervention de qualité.

 


FABRICATION

Mon coffret de commande est obsolète ou déficient

FABRICATIONNotre technicien AMI Assainissement, vous en fabriquera un nouveau sur mesure selon le cahier des charges défini.

Qualifié et formé sur les systèmes électriques, il pourra ainsi répondre à vos problèmes sur tous les types de coffrets utilisés.

 


SYSTÈME D’ALARME

J’ai besoin d’être prévenu en cas de panne

SYSTÈME D'ALARMENotre technicien AMI Assainissement vous installera un coffret d’alarme GSM qui vous préviendra immédiatement sur un numéro dédié.

Qualifié et formé sur les systèmes d’alarme, il répondra au mieux à vos demande à l’aide des meilleurs systèmes référencés.

 


 

Gestion Dossier Client

Gestion du dossier Client

CONTRAT :

Simple , clair et précis, celui-ci reprend toutes les rubriques suivantes :

Le nom et l’adresse de l’entreprise
Le nom du client et le lieu d’exécution de la prestation
La nature des interventions
Les services pris en charge par le professionnel
Les responsabilités ainsi que les obligations des différentes parties
La durée du contrat
Les conditions de renouvellement et de résiliation
Le montant des prestations ainsi que les conditions de paiement

Avec une formule de base parfaitement adaptée et différentes possibilités d’options , ce contrat répondra à toutes vos exigences.


BORDEREAU D’INTERVENTION :

Véritable lien entre nous…

Ce bordereau , édité et rédigé en votre présence ( si vous êtes sur place le jour de l’intervention) , reprend toutes les actions effectuées par notre technicien sur votre site , le temps passé sur celui- ci, les pièces éventuellement changées et leur montant, …. , tous les éléments qui, ainsi validés , déclencheront et justifieront l’établissement de notre facture.

Simple, clair et précis. Par ailleurs , sa conservation permettra ensuite d’avoir un meilleur suivi dans le temps de vos installations durant la durée de vos contrats successifs.


DEVIS :

Simple, clair et précis, comme nos contrats ou bordereaux :

Le devis décrit l’intervention à exécuter et estime le prix définitif. Il nous permet ainsi qu’à vous -mêmes de sécuriser notre transaction avant de s’engager mutuellement, à la fois en ce qui concerne les travaux à effectuer et en matière de prix.

Ce devis, en tant qu’estimation par nous, professionnels, des interventions à réaliser, est un engagement très précis et très ferme sur l’étendue de celles-ci, leur coût, leurs conditions d’exécution.. , tous les éléments ,qui, ainsi validés, déclencheront et justifieront notre intervention.


FACTURE :

Établie après notre intervention et faisant suite aux différents documents évoqués ( Contrats, bordereaux, devis, ) celle-ci n’est donc plus qu’un élément récapitulatif.
Néanmoins, elle est un élément de preuve d’une opération commerciale et recèle donc une valeur juridique importante. Elle précise donc des mentions obligatoires , dont les principales sont les suivantes :
– nom et adresse des parties
– date de la vente ou de la prestation de service
– quantité et dénomination précise des produits ou services
– prix unitaire hors taxe et réductions éventuellement consenties
– date d’échéance du règlement et pénalités en cas de retard

Ainsi elle reprend donc les valeurs de nos différents documents : Simple, claire et précise.

Espace Recrutement

    Entretien Maintenance Microstations Épuration Filières Compactes – AMI Assainissement

    AMI Assainissement spécialiste de l’entretien des micro stations et de l’Assainissement Non Collectif (ANC), couvre 95% du territoire national français. 


    Spécialiste entretien microstations et filières ANC

    AMI Assainissement est le spécialiste de l’entretien des microstations d’épuration et des filières en Assainissement Non Collectif (ANC), et propose une prestation globale lors d’une visite :

    • Maintenance des microstations ou des filières compactes
    • Extraction des boues, des micro stations ou fosses toutes eaux
    • Entretien des postes de relevage

    A ce jour 22 techniciens couvre 95 % du territoire national français. L’objectif est de couvrir la totalité du territoire français.

     

    Entretien des équipements ANC

    AMI Assainissement est donc une réponse nationale aux besoins d’entretiens des équipements ANC  et plus particulièrement des micro stations.

    AMI apporte toutes les garanties pour un service de qualité et à moindre coût. Un certificat de conformité à destination des SPANC ou des services compétents est délivré quand tout est en bon état et fonctionnel.

     

    Maintenance micro station, filières compactes…

    Les contrats de maintenance proposés (appelés également contrats d’entretien) , couvrent les différents cas d’usages et les différents types de matériels (micro station, filières compactes, filières traditionnelles, poste  ou pompe de relevage…) de l’assainissement autonome, non collectif ou semi collectif : .

    Effectivement, ces contrats combinent l’entretien, le contrôle et le nettoyage et de votre matériel à un prix très compétitif.
    L’extraction des boues est une option très avantageuse.
    De plus, ces contrats d’entretien vous garantissent la pérennité de votre matériel, des pannes évitées, la conformité à la législation, la gestion des désagréments

     

    Avantages par rapport aux vidangeurs traditionnels :

     

    AMI Assainissement apporte de nombreux avantages aux clients par rapport aux mainteneurs et vidangeurs traditionnels :

    • Une seule visite pour une offre économique très performante et un dérangement moindre du client.
      Les techniciens AMI ont les compétences et les équipements pour effectuer la maintenance et l’extraction des boues en une seule visiteLe coût de l’intervention est donc plus bas pour le client
    • Une technicité forte et adaptée aux problématiques d’ANC.
      Les  techniciens AMI assainissement disposent de compétences en électromécanique et en eaux usées. Quel que soit la solution d’ANC choisie par le Client ils ont la connaissance technique et métier pour intervenir.
    • Des unités équipées pour la maintenance, le dépannage et l’extraction des boues.
      Les équipements utilisés permettent d’accéder à vos installations même dans les endroits d’accès complexe.
    •  La Charte Qualité AMI assainissement.
      Nos engagements sont écrits et toutes les équipes locales AMI assainissement les portent.

    AMI assainissement est finalement un service de proximité avec des intervenants locaux, une expérience de référence dans le métier, un tarif optimisé, la bonne humeur et le sourire de ses agents.


    Article : Entretien Maintenance Microstations Épuration Filières Compactes AMI Assainissement 
    © AMI Assainissement