Assainissement Non Collectif : les points sensibles

Assainissement Non Collectif : les points sensibles

Assainissement Non Collectif : les points sensibles

Une plaquette éditée par le Pôle Prévention Construction Professionnels

Assainissement Non Collectif : les points sensiblesINTRODUCTION

Un système autonome d’assainissement ou Assainissement Non Collectif (ANC) est obligatoire pour toute habitation non raccorde à un réseau public d’assainissement. Pour être efficace, ce dispositif doit être bien conçu, bien installé et bien entretenu.

Concepteurs, installateurs (entreprise ou artisan) et professionnels de l’entretien/ maintenance ont un devoir de conseil à l’usager et doivent travailler de concert.

L’épuration des eaux usées est un procédé biologique assuré par des bactéries qui digèrent les matières organiques. Ce fonctionnement doit être pris en compte lors de la conception, de la réalisation et de l’entretien de l’installation.

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Plaquette AQC – Assainissement non collectif – Les points sensibles

Charte Qualité ANC Côte d’Or AMI assainissement adhérent…

Ami Assainissement est adhérente à la Charte Qualité ANC Côte d’Or – Département de la Côte d’Or (21).

Les communes et leurs groupements poursuivent inlassablement ces objectifs de qualité dans un environnement.

Deux objectifs majeurs guident l’action des collectivités dans leur gestion du cycle de l’eau :
• garantir une eau parfaitement potable à l’utilisateur final ;
• faire en sorte que les eaux usées n’aient pas d’impact sur les milieux naturels.

Charte Qualité ANC Côte d’OrLa Charte Qualité ANC Côte d’Or

Depuis 2014, le conseil départemental a mis en place une charte visant à regrouper les professionnels relevant de l’ANC (bureaux d’études, installateurs, vidangeurs, …).

AMI assainissement s’engage à apporter la meilleure réponse possible aux objectifs réglementaires et aux normes lorsqu’il intervient chez les particuliers.

L’ACCOMPAGNEMENT DE LA MICA(*)

Il se déploie sur trois axes principaux :

  • le conseil aux maîtres d’ouvrage qui doivent recruter un bureau d’études pour réaliser un diagnostic sur leur réseau d’eau ou d’assainissement, ou un assistant à maîtrise d’ouvrage pour aller vers une délégation de service public, ou encore un maître d’œuvre pour accompagner la réalisation de travaux. Deux spécialistes aident les collectivités à mettre au point et sécuriser leurs dossiers de consultation aussi bien pour le contenu technique que pour le respect des règles régissant la commande publique ;
  • la surveillance des stations d’épuration pour les collectivités éligibles au SATESE (Service d’Assistance Technique aux Exploitants de Station d’Épuration). Deux techniciens se consacrent à plein temps à effectuer sur le terrain des prélèvements permettant de vérifier les performances des équipements. Ils peuvent ainsi conseiller les gestionnaires sur la manière d’optimiser leur station et, le cas échéant, les alerter sur d’éventuels dysfonctionnements ;
  • L’animation de la charte pour un assainissement non collectif de qualité.

(*)  MICA : La Mission Conseil et Assistance aux Collectivités

AMI assainissement reste à votre disposition :

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