L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – GENERALITES – PROCEDURES – LEGISLATION – CONSEILS

GENERALITES PROCEDURES LEGISLATION CONSEILS ANC

L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

GENERALITES – PROCEDURES – LEGISLATION – CONSEILS

VOTRE ASSAINISSEMENT EST NOTRE DOMAINE

Votre installation d’Assainissement Non Collectif permet de récupérer vos eaux usées, de les traiter et de les rejeter dans le milieu naturel sans pollution.

L’efficacité et la pérennité de votre système dépendent de la qualité de sa conception, de sa mise en œuvre et de son entretien.


Dispositifs agréés

Les principales installations rencontrées sont issues de dispositifs agréés par les ministères en charge de la santé et de l’écologie, à l’issue d’une procédure d’évaluation de l’efficacité et des risques sur la santé et l’environnement :

  • les filtres compacts
  • les filtres plantés
  • les microstations à cultures libres
  • les microstations à cultures fixées
  • les microstations SBR

Ces agréments portent seulement sur le traitement des eaux usées :

En sortie de tout dispositif de traitement, les eaux usées traitées doivent être infiltrées si la perméabilité du sol le permet. Le rejet d’eaux usées traitées vers les fossés ouverts, cours d’eau, canalisations de collecte des eaux pluviales, etc.  n’est possible qu’après une étude particulière démontrant qu’aucune autre solution d’évacuation n’est envisageable et après autorisation des  propriétaires ou gestionnaires concernés.

En raison de leur mode de traitement, certains dispositifs agréés ne sont pas adaptés pour fonctionner par intermittence. Lorsque cela est mentionné dans l’agrément, le dispositif ne doit pas être installé dans une résidence secondaire.

Choisir votre dispositif de traitement

Votre première préoccupation sera donc de choisir votre dispositif de traitement.

Un bureau d’études peut vous venir en aide afin de vous guider dans votre choix.

Ensuite, avant tout projet de réalisation ou de réhabilitation , vous devez contacter le Service Public d’Assainissement Non Collectif ( SPANC) dont vous dépendez afin qu’il vous garantisse la conformité de votre projet.

Votre  démarche se poursuivra en vous rapprochant du Fabricant , bien souvent par le biais de distributeurs ou de revendeurs de ses matériaux ou équipements.

Projet validé par le SPANC.

L’étape suivante consistera à valider un Installateur ( à qui vous n’oublierez pas de demander son attestation d’assurance décennale pour les travaux d’ ANC ) qui réalisera le projet validé par le SPANC.

Enfin, lorsque tout est en place et fonctionne, vous aurez deux responsabilités importantes à assumer :

  • Eviter de jeter dans votre installation différents produits ( huiles, graisse, peinture, produits pétroliers, produits toxiques, mégots, protections,lingettes, etc ..)
  • Confier l’entretien de votre système installé à une entreprise spécialisée en Assainissement Non Collectif.

Cette longue énumération peut paraitre fastidieuse et le chemin à parcourir particulièrement sinueux . Il vous suffit juste de vous concentrer essentiellement sur trois étapes :

  • Le choix du type de dispositif suivant vos impératifs géographiques et législatifs locaux
  • La fiabilité de l’Installateur
  • La qualité de l’Entreprise responsable de l’entretien ( dépannages, maintenance , ..).

Intervenir sur votre système d’ANC (Assainissement Non Collectif)

AMI ASSAINISSEMENT GENERALITES PROCEDURES LEGISLATION CONSEILS

A vos côtés depuis plus de trente ans, Ami Assainissement , saura être cette Entreprise et pourra assurer ses missions sur tout le territoire national grâce à ses techniciens salariés, expérimentés, et spécialisés capables d’intervenir sur le système que vous aurez choisi.


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